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Fréquences
https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques.html
Published: June 12, 2025 14:21
Après consultation publique, l’Arcep prolonge jusqu’au 31 décembre 2030, par la décision 2025-0694 en date du 15 avril 2025, l’autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques de la société e*Message Wireless Information Services France dans la…
Marché du haut et du très haut débit fixe
Published: June 12, 2025 09:51
En 10 ans, le nombre d’abonnements en fibre optique est passé de 1 million à 25,1 millions
Accessibilité
https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques.html
Published: June 10, 2025 15:08
L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 1er trimestre 2025.
Partage de réseaux mobiles
Published: June 3, 2025 10:45
Contrat d’itinérance entre Free Mobile et Orange : l’Arcep informe le secteur et examine le contrat
Fréquences pour les usages professionnels
Published: June 2, 2025 14:30
L'Arcep lance deux consultations publiques portant sur l’utilisation de la bande 3,8 – 4,2 GHz par les réseaux mobiles professionnels
Service fixe par satellite
Published: June 2, 2025 13:06
L’Arcep publie ce jour les réponses reçues à la consultation publique relative à l’autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques de la société Inmarsat Global Limited pour établir et exploiter un réseau ouvert au public du service fixe par…
L’Arcep publie son nouveau règlement intérieur
https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques.html
Published: May 27, 2025 12:00
Ce dernier prévoit notamment le recours à une plateforme d'échanges sécurisés pour la procédure de règlement de différends, la procédure d’enquête et les procédures d’instruction, de poursuite et de Sanction. Un guide d'utilisation de la plateforme…
Marché français des télécoms
Published: May 23, 2025 06:30
Conférence annuelle « Telconomics » : les investissements des opérateurs restent élevés, leur revenu continue d’augmenter
L’Arcep et l’Arcom lancent le Forum des parties prenantes de l’écoconception numérique
Published: May 21, 2025 12:09
L’Arcep et l’Arcom lancent le Forum des parties prenantes de l’écoconception numérique
RĂ©seaux du futur
https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques/detail/n/reseaux-du-futur-210525.html
Published: May 21, 2025 12:00
« Résilience des réseaux télécoms » : un webinaire de la DGE et de l’Arcep, et une note, destinés notamment aux acteurs publics de l’aménagement des territoires